Il n’est pas facile de répondre à cette question par oui ou par non. En principe, pour aménager des constructions en dur dans votre jardin, vous devez obtenir un permis d’urbanisme. Cependant, il existe des règlements d’exemption qui vous permettent de faire déjà pas mal de choses sans permis d’urbanisme. Nous énumérons les règles dans ce blog.

Besoin d’un permis d’urbanisme pour votre piscine en Flandre ?

En Flandre, vous n’avez pas toujours besoin d’un permis pour construire une piscine extérieure. La règle générale stipule que vous ne pouvez pas ériger, placer, démolir, (re)construire ou étendre une structure, ce qui signifie que vous devez demander un permis d’urbanisme pour construire une piscine. Toutefois, depuis 2010, il existe une exemption qui stipule que vous n’avez pas besoin d’un permis d’urbanisme si la piscine remplit toutes les conditions suivantes :

  • La piscine n’est pas couverte.
  • La piscine se trouve dans votre jardin situé sur le côté ou derrière votre maison.
  • La piscine a une superficie de moins de 80 m2. Cette surface comprend la piscine elle-même, la terrasse, les étangs, etc. Les structures non couvertes existantes doivent également être incluses dans le calcul de la surface maximale. Dans ce cas, seules les entrées et les rampes d’accès à la maison strictement nécessaires sont exemptées de permis d’urbanisme.
  • La piscine se trouve à plus d’un mètre de la limite de la parcelle.
  • La piscine se trouve à moins de 30 m de la maison.
  • La piscine ne sera pas construite dans une zone sensible.

Un exemple : la famille De Ridder rêvait depuis des années d’une piscine dans son jardin. Actuellement, ils disposent d’un bassin d’ornement de 10 m2 et d’une terrasse de 15 m2. Ils peuvent donc parfaitement avoir une piscine de 8 x 3 mètres sans avoir à demander un permis d’urbanisme, car 10 + 15 + 24 = 49 m2, ce qui est inférieur à 80 m2. Ils veulent une piscine de 60 m2? Ils ont alors besoin d’un architecte et doivent demander un permis d’urbanisme.

Conclusion : en Flandre, vous n’avez généralement pas besoin d’un permis d’urbanisme pour construire une piscine dans votre jardin. Toutefois, il est toujours bon de vérifier auprès du service municipal d’urbanisme. La construction de la piscine ne doit pas entrer en conflit avec les plans locaux ou les règlements des permis de lotir. Votre constructeur de piscines peut également vous donner les informations nécessaires et éventuellement vous aider à remplir la demande.

Besoin d’un permis d’urbanisme dans la région de Bruxelles-Capitale ?

Les règles concernant la demande de permis d’urbanisme pour une piscine sont un peu plus strictes en Région de Bruxelles-Capitale qu’en Flandre. Vous n’avez pas besoin d’un permis d’urbanisme si la piscine remplit les trois conditions suivantes :

  1. La piscine a une surface de 20 m2maximum.
  2. La piscine n’est pas couverte.
  3. La piscine se trouve à au moins 2 mètres des propriétés adjacentes.

Cependant, la procédure pour un permis d’urbanisme est rapide, car elle passe par la municipalité. Par conséquent, l’avis d’un fonctionnaire compétent n’est pas requis.

Conclusion: en Région de Bruxelles-Capitale, vous aurez très probablement besoin d’un permis d’urbanisme pour construire votre piscine. Demandez toujours plus d’informations au service d’urbanisme de la municipalité.

Les règles relatives aux permis d’urbanisme en Wallonie

En Wallonie aussi, les règles diffèrent en ce qui concerne le permis d’urbanisme pour une piscine. Vous n’avez pas besoin de demander un permis si la piscine remplit les conditions suivantes :

  • C’est la seule piscine de votre propriété.
  • La piscine est réservée à un usage privé.
  • La piscine est invisible depuis la rue.
  • La piscine a une surface de 75 m2maximum.
  • La piscine se trouve à au moins 3 mètres de la limite de la parcelle.
  • La construction de la piscine ne nécessite pas de modification importante du terrain.
  • La piscine n’est pas couverte ou est couverte par une structure coulissante ou pliante en plastique léger d’une hauteur maximale de 3,5 m.

Conclusion : si la piscine ne remplit pas l’une de ces conditions, vous devez demander un permis. Vous pouvez obtenir ce permis relativement rapidement et vous n’avez pas besoin d’un architecte pour cela. Pour vous en assurer, en Wallonie, il est également préférable de demander conseil au service d’urbanisme municipal.

Avez-vous besoin d’un permis pour votre piscine aux Pays-Bas ?

Avant 2010, il fallait même plusieurs permis pour construire une piscine aux Pays-Bas. Il s’agissait d’un permis d’urbanisme, d’un permis de démolition et d’un permis environnemental. Depuis 2010, toutefois, ces éléments sont intégrés dans le permis d’environnement.

Le permis d’environnement n’est nécessaire que si votre jardin/maison se trouve dans l’une de ces situations :

  • Vous vivez dans un bâtiment classé.
  • Vous voulez construire une piscine couverte.
  • Vous vivez dans une région où la construction d’une piscine est soumise à certaines règles.
  • Le souhaite d’avoir une piscine dans votre jardin est contraire au plan de zonage de la zone environnante.
  • Vous vivez près de l’eau.
  • Avant de pouvoir construire la piscine, il est nécessaire de démolir.

Conclusion: sur www.omgevingsloket.nl, vous pouvez généralement vérifier facilement si vous avez besoin d’un permis pour la construction d’une piscine dans votre jardin. Vérifiez toujours auprès de la municipalité, car certaines situations ne peuvent pas être évaluées en ligne.